produits impropres à la consommation

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• Date limite de consommation — Cet emballage de dés de porc indique (en anglais) : « Date limite de vente : 7 mai ; à consommer avant le : 8 mai ». La date limite de consommation (DLC), ou date de péremption, est une date figurant sur les denrées… …   Wikipédia en Français

• Saisie (consommation) — La saisie est une mesure de police judiciaire qui empêche la commercialisation d une marchandise en cas de non conformité. Description juridique L article L. 221 5 du code de la consommation dispose que : Sur la voie publique et dans les… …   Wikipédia en Français

• Liste Des Produits Faisant L'objet D'une Organisation Commune Des Marchés — Liste figurant à l annexe 1 du Traité instituant la Communauté européenne, en application de l article 32 du Traité, dans le cadre de la politique agricole commune (PAC). Numéros de la nomenclature de Bruxelles : Désignation des produits… …   Wikipédia en Français

• Liste des produits faisant l'objet d'une organisation commune des marches — Liste des produits faisant l objet d une organisation commune des marchés Liste figurant à l annexe 1 du Traité instituant la Communauté européenne, en application de l article 32 du Traité, dans le cadre de la politique agricole commune (PAC).… …   Wikipédia en Français

• Liste des produits faisant l'objet d'une organisation commune des marchés — Liste figurant à l annexe 1 du Traité instituant la Communauté européenne, en application de l article 32 du Traité, dans le cadre de la politique agricole commune (PAC). Numéros de la nomenclature de Bruxelles : Désignation des produits… …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• impropre — [ ɛ̃prɔpr ] adj. • 1372; lat. gramm. improprius 1 ♦ Qui ne convient pas, n exprime pas exactement l idée. Mot, terme, expression impropre. ⇒ incorrect, vicieux. Usage impropre et abusif de certains mots. 2 ♦ (v. 1690) IMPROPRE À... : qui n est… …   Encyclopédie Universelle

• Cacher — Cacherouth Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …   Wikipédia en Français

• Cacheroute — Cacherouth Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …   Wikipédia en Français

• Cacherouth — Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …   Wikipédia en Français

• Cachère — Cacherouth Les Juifs et le judaïsme Généralités Qui est Juif ? · Terminologie · Conversion Judaïsme : Principes de foi Noms de Dieu dans le judaïsme Tanakh (Bible hébraïque) : Torah · …   Wikipédia en Français